USAGE PRIVE
USAGE INSTITUTIONNEL
PRESENTATION EN EXPOSITION
Utilisation
privée, dans le cadre du cercle de famille (au domicile privé)Programmes audiovisuels “Prêt individuel - Cercle de famille”
II est strictement interdit de représenter ou de permettre, directement ou indirectement, la
représentation publique des programmes ou la représentation privée
ailleurs que dans le cercle de famille. Toute consultation, même individuelle, hors du domicile privé est strictement interdite.
Achat de DVD monographique pour usage privé: 25 € TTC+ 6 ,50 € de port (France)
Achat en ligne sur
la page de catalogue du nom de l'artiste
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catalogue
ou par chèque à l'ordre de IMAGO
12
route de Boutervilliers
91780 CHALO SAINT MARS
Programmes audiovisuels accessibles pour la “Consultation et le Prêt individuel”
en Bibliothèque, médiathèque, établissement d'Enseignement.
L’extension des droits d’utilisation des programmes accessibles en “consultation” est limitée à la
possibilité de visionner un programme, à titre gratuit, dans l’emprise des locaux de l’organisme
acquéreur, individuellement ou en groupe, à l’exclusion de toute autre utilisation.
Ces représentations sont réservées à des groupes restreints, c’est-à-dire aux publics fréquentant les
locaux de l’organisme acquéreur ; par exemple, les élèves d’une école, les usagers d’une
bibliothèque...
Bons de commande administratifs acceptés.
Présentation en
exposition publique (musée,centre d'art et c...)
Contrairement à la consultation sur place qui s’adresse à un individu ou à un groupe restreint, le droit
de projection publique permet d’élargir la diffusion à un public extérieur. Ce droit offre la possibilité d’éditer un programme, des affiches (format maximum 40 x 60
cm) ou des tracts, de diffuser de l’information sur son site Internet (sans utilisation d’extraits
ni présentation intégrale du programme vidéo concerné). Les
projections doivent être gratuites.
Bons de commande administratifs acceptés.